Le "bon père de famille" disparaîtra-t-il du droit français ? C'est ce que souhaitent des élus d'Europe Écologie-Les Verts, rapporte, ce lundi, LeMonde.fr. Ils ont déposé, pour l'ouverture des débats sur le projet de loi sur l'égalité homme-femme, un amendement en ce sens. Selon leurs propres recherches, le terme "en bon père de famille" apparaîtrait une quinzaine de fois dans les codes en vigueur.
Le terme apparaît en effet dans le code de la consommation , dans le code civil ici ou encore là et là, dans le code de l'éducation ou encore dans le code de l'urbanisme. Les députés écologistes dénoncent une expression "désuète", qui n'est pas sans rappeler la tradition patriarcale alors que la structure familiale a bien changé. Ils proposent donc son remplacement par le terme "raisonnable".
"Avec sagesse"
Dans le droit, le "bon père de famille" correspond à un individu abstrait, "prudent et diligent, attentif, soucieux des biens et/ou des intérêts qui lui sont confiés comme s'il s'agissait des siens propres". Le dictionnaire (Hachette) définit l'expression par "avec la sagesse, l'esprit d'économie qu'un père de famille est censé représenté".
Avec la publication de cet amendement, certains se sont inquiétés d'une "nouvelle attaque contre la famille", rapporte LeMonde.fr. Par ailleurs, Rue89 profite de cet amendement pour rappeler que l'expression "chef de famille" avait disparu du code civil en 1970. Jusqu'alors, en cas de conflit familial, le mari avait autorité en tant que "chef de famille".
A remplacer par, le bon traître, ou la bonne salope, ou speedy le tunnelier, ou...
RépondreSupprimerHaro sur la base (Haï, ça fait mal...)
On voit pour quoi ils roulent avec cette info que j'ai visionnée hier où se trouve le mot raisonnable
RépondreSupprimerhttp://www.lelibrepenseur.org/2014/01/19/usa-la-religion-secrete-des-peres-fondateurs-thomas-paine/
Pour moi l'expression 'en bon père de famille" renvoie a des significations anciennes de notre relationnel , nos us et coutumes, nos comportement sociétaux...Mais à travers les ages cette expression renferme aujourd'hui des vraies valeurs universelles de bon sens, de sagesse, d'intelligence et d'humanité. La grande' Entreprise de destruction' socialiste au pouvoir va donc s'attaquer à ce patrimoine culturel français, comme dab.
RépondreSupprimerJe me demande quand est ce que le terme Etat de droit va disparaitre au profit d'un Etat tordu
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