Charles Prats est le spécialiste de la fraude sociale en France. Il la chiffre aujourd’hui à 50Md€ par an. Cela signifie que plus de 5M de personnes bénéficient en France et à l’étranger de prestations sans y avoir droit. Cette fraude gangrène partout l’Etat-Providence et l’empêche d’aider et de soigner les français qui en ont vraiment besoin. A l’occasion de la publication de son livre « Cartel des Fraudes », Charles Prats est venu expliquer aux étudiants de « l’Institut de Formation Politique » comment il a découvert l’ampleur du scandale.
Inspecteur des Douanes avant de prendre en charge au Ministère des Finances la délégation nationale à la lutte contre la fraude fiscale et sociale de 2008 à 2012, il a voulu briser le tabou du lien entre l’immigration et la fraude sociale. Pour arriver à démontrer qu’il y aurait encore en 2019 plus de cinq millions de cartes vitale actives en trop, Il fallait tordre le coup à toutes ces études qui prétendent que l’immigration rapporte finalement plus qu’elle ne coûte…Ni les organismes sociaux, ni l’inspection générale des Finances, ni la Cour des Comptes ne semblent avoir pris la mesure du phénomène, car au fond, il vaudrait mieux aller chercher l’argent dans la poche des voleurs plutôt que dans celles des familles de français.
Inspecteur des Douanes avant de prendre en charge au Ministère des Finances la délégation nationale à la lutte contre la fraude fiscale et sociale de 2008 à 2012, il a voulu briser le tabou du lien entre l’immigration et la fraude sociale. Pour arriver à démontrer qu’il y aurait encore en 2019 plus de cinq millions de cartes vitale actives en trop, Il fallait tordre le coup à toutes ces études qui prétendent que l’immigration rapporte finalement plus qu’elle ne coûte…Ni les organismes sociaux, ni l’inspection générale des Finances, ni la Cour des Comptes ne semblent avoir pris la mesure du phénomène, car au fond, il vaudrait mieux aller chercher l’argent dans la poche des voleurs plutôt que dans celles des familles de français.
Faire la chasse aux pauvres et aux étrangers, c’est ce que « le camp du bien » reproche à Charles Prats. Parallèlement, l’administration s’emploie à minimiser en permanence l’importance des malversations commises. Les décideurs qui devraient agir sont tétanisés, car le décloisonnement des données rencontre des oppositions très vives au sein de la haute administration. C’est tout à fait dommage, car cela permettrait de croiser des fichiers pour lutter efficacement contre la fraude. Pierre Moscovici nouveau président de la Cour des Comptes estime « que s’il n’est pas possible de chiffrer la fraude de manière fiable, eh bien ne la chiffrons pas !» Comment peut-on certifier les comptes de la Sécurité Sociale quand on se dit incapable de chiffrer la fraude ?
Heureusement des sénateurs et des parlementaires courageux ont décidé d’agir. Ce sont notamment les sénateurs Nathalie Goulet (UDI), Sébastien Meurant (LR) ; les députés Carole Grandjean (LREM ), Jean Christophe Lagardre (UDI), Patrick Hetzel (LR) Pascal Brindeau (UDI). Ils se sont très souvent heurtés au silence de ceux qu’ils interrogeaient. En revanche le sénateur Jean Marie Vanlerenberghe (UDI) s’est évertué à nier l’ampleur de la fraude. Finalement, en novembre dernier, les pouvoirs publics ont répondu en ordre dispersé aux questions posées par les commissions d’enquête parlementaire.
La fraude est devenue industrielle
Le nombre de bénéficiaires de prestations sociales payées par l’Etat français est de 73,7M selon Charles Prats alors que la Cour des Comptes donne le chiffre de 75,3M. Ce dernier chiffre est à comparer aux 67,1M d’habitants que compte la France selon l’INSEE. Dans les couloirs des institutions respectables on dit qu’Il existe donc 8,2M de personnes prises en charge en « surnombre » par le système social !
Dans le domaine des multiples allocations sociales, la fraude est devenue ces dernières années « industrielle » La branche famille a ainsi pris en compte en 2018 le chiffre de 1.200 fausses grossesses en vue de bénéficier de la prime à la naissance de la prestation d’accueil du jeune enfant (Paje). Cette escroquerie a duré plusieurs mois avant d’être interrompue.
Avec les cartes Vital il est courant de constater que des patients ont plusieurs cartes, car à l’occasion d’un changement de régime, ils ont reçu une nouvelle carte tout en conservant l’ancienne. La falsification ou la duplication d’ordonnances en particulier pour les traitements de substitution aux opiacés se développe beaucoup.
Quand un numéro de sécurité sociale est inscrit dans le système comme bénéficiaire de la branche famille, vieillesse ou chômage cela signifie qu’il perçoit des sommes. En matière de maladie pas forcément s’il ne sollicite pas de remboursement.
La fraude documentaire est devenue la mère de toutes les fraudes
Les numéros de Sécurité Sociale attribués à des personnes nées à l’étranger sur la base de faux documents étaient estimés à 1,8M en 2018. Aujourd’hui on en est à 2,5M soit sur la base de la dépense moyenne de protection sociale le montant de 50Md€ de fraude. Cette situation est bien évidemment très grave, mais ce qui l’est encore plus est que les bénéficiaires de l’assurance maladie croissent beaucoup plus vite que la démographie.
Selon la police un tiers des dossiers de personnes nées à l’étranger devraient être rejetés dans leur demande, car il existe des soupçons de faux. Charles Prats a pu vérifier que près de la moitié des faux papiers d’un échantillon test avaient réussi à obtenir une inscription à la Sécurité Sociale. Cette « performance » est due en grande partie à Lionel Jospin qui décida au nom de la simplicité administrative d’autoriser la fourniture de photocopies pour les documents administratifs.
La fraude documentaire est donc devenue la mère de toutes les fraudes. On aurait du depuis longtemps passer à la certification biométrique du numéro de Sécurité Sociale.
Ces dérives doivent cesser le plus rapidement possible, car distribuer des papiers ou des aides ne permet pas de faire des français, mais des enclaves communautaires aux dépens de la France. La fécondité des immigrés extra-europeéens est deux à trois fois supérieure à celle des français…
Le nombre de retraités nés à l’étranger est de 7,7M. Cela représente la moitié des 14,5M de retraités pensionnés par la sécurité Sociale. Quand 12,4M de personnes nées à l’étranger bénéficient de prestations sociales alors qu’il n’en existe que 8,2M sur le territoire cela montre bien qu’il y a des fraudes massives. Dans les pages du Journal Officiel de la République Française, l’administration concernée disait recenser 12.392.865 personnes nés à l’étranger «disposant d’un droit ouvert à recevoir au moins une prestation sociale». Et c’est sur la base de ce nouveau groupe d’assurés que Charles Prats relève une première incohérence : selon l’Insee, il existe 8,2 millions de personnes, immigrées ou non, nés à l’étranger en France. Pourquoi un tel écart ?
Dans le détail, d’autres incohérences surgissent, qui font douter le magistrat : sur les plus de 12 millions d’assurés nés à l’étranger selon le ministère, 86% auraient un droit ouvert aux prestations maladie, 43% seraient en situation de recevoir des prestations familiales et 33% auraient des droits à la retraite. En confrontant ces pourcentages aux statistiques sur les bénéficiaires d’aides sociales en France, cela ferait par exemple 42% des bénéficiaires d’allocations familiales qui seraient nés à l’étranger, ou encore un cinquième des retraités en France qui seraient nés à l’étranger… Des chiffres incohérents, selon le magistrat, sauf à imaginer des « comptes de sécurité sociale surnuméraires », support d’une fraude de grande échelle.
Il y a bien 5 millions de fantômes qui perçoivent des prestations sociales
Le nombre de bénéficiaires « fantômes » est de 5M dont la moitié seraient des bénéficiaires nés à l’étranger. La fraude aux prestations sociales représente des dizaines de milliards d’Euros. Les dépenses annuelles de protection sociale représentent un peu plus de 50Md€ sur les 787Md€ dépensés dans l’année. Le gouvernement et l’administration assure qu’il ne reste plus que 152.503 cartes vitales alors que pour la Commission d’enquête parlementaire on en dénombre 1,8M !
La fraude classique à base de fausse déclaration de résidence, de fausse reconnaissance de paternité classique s’est substitué une fraude en réseaux quasi industrielle
Un exemple parmi beaucoup d’autres est celui de Dhoihir Dhoulkamal, nommé récemment à la fonction de ministre des Affaires étrangères de l’Union des Comores. Il avait réussi à se faire passer pour un ressortissant français, d’origine mahoraise sans revenu et de ce fait éligible au dispositif RSA et CMU….
L’Aide Médicale d’Etat est une dotation budgétaire qui ne relève pas de la Sécurité Sociale. Elle est destinée à pendre en charge financièrement les dépenses de santé exposées par les étrangers en situation irrégulière. Alors qu’un étranger en situation irrégulière est d’abord une personne qui est hors la loi, L’AME lui permet de faire prendre en charge sa famille !
Le résultat est qu’un bénéficiaire de l’AME est mieux pris en charge qu’un travailleur français qui cotise sans avoir accès à la couverture santé gratuite. Tout cela est d’autant plus grave que l’AME facilite aussi le trafic de médicaments et de stupéfiants.
L’immigration a été voulue, préméditée, soigneusement organisée dans le dos des français.
Il faudrait parler de l’immigration mais le faire en France c’est être xénophobe, comme parler de sécurité c’est être facho, de la filiation c’est être homophobe, de la nation c’est être nationaliste, de l’identité c’est être raciste… C’est une terrible faute d’avoir laissé le multiculturalisme prendre le pas sur l’assimilation…
On nous répète en boucle que l’immigration est une chance pour la France. A ce jour l’immigration n’a pas rendu notre pays plus prospère, plus compétent, plus heureux, plus civique, plus sûr. Les français ont le droit d’exiger un bilan du vivre ensemble
Le Conseil d’État devrait cesser de faire pression sur les caisses de sécurité sociale et d’allocations familiales quand elles refusent de prendre en charge les foyers polygames. En 1976, le Conseil d’État a invoqué «le droit à mener une vie familiale normale» pour autoriser un Béninois à faire venir sa deuxième épouse. La loi Pasqua de 1993 a rectifié en partie cette décision, mais les foyers polygames présents qui comptent jusqu’à 40 enfants, doivent encore être entretenus par l’Etat.
En 2010, le sociologue proche de la gauche Hugues Lagrange décrit dans «Le Déni des cultures» la surpopulation et la surdélinquance des familles subsahariennes récentes où 30 % des hommes mariés sont polygames. Il parle du triste sort des mères de six ou sept enfants, en moyenne 15 ans plus jeunes que leurs maris… Des enfants négligés, des femmes et des filles écrasées et soumises. Les médias se déchainent contre le chercheur, eux qui ont ignoré en 1997 le colloque de deux associations africaines où des femmes racontaient comment leur mari utilisaient l’argent des allocations familiales pour acheter des femmes supplémentaires….
Les « gilets jaunes » refusent que la France devienne une fabrique de pauvres
Il faudrait mettre un terme à la rivalité entre les français les plus démunis et les immigrés pour l’accès aux services publics. A force de choisir un camp qui n’est pas celui du peuple de France, les politiques ne doivent pas s’étonner si ce peuple se détourne de plus en plus massivement d’eux. L’explosion de colères des gilets jaunes tenait en grande partie de la légitime défense. Le soulèvement est à replacer dans le contexte d’un peuple malheureux décidé à reprendre le contrôle de son destin face à un macronisme soucieux de lui-même qui n’a jamais voulu entendre la détresse de ceux qui s’inquiètent de leur destin dans le pays de leur père…
L’autorité de l’État n’est plus respectée par une contre-société qui se renforce de l’immigration incontrôlée et du commerce de la drogue. Si le gouvernement n’a pas craint la répression des gilets jaunes, il s’est interdit d’employer toute brutalité contre « les rebelles de la diversité », ceux qui commettaient « des incivilités » tant il craignait l’émeute. Lorsque même ceux qui ont suivi un parcours sans faute se retrouvent laissés au bord de la route, il y a urgence. La demande d’asile est devenue le débouché administratif de l’immigration illégale. Il faut mettre en place un double mécanisme efficace de refoulement et d’assimilation.
Imaginons une France avec 50 Md€ de dépenses injustifiées en moins…
Jean-Jacques Netter
Source
Heureusement des sénateurs et des parlementaires courageux ont décidé d’agir. Ce sont notamment les sénateurs Nathalie Goulet (UDI), Sébastien Meurant (LR) ; les députés Carole Grandjean (LREM ), Jean Christophe Lagardre (UDI), Patrick Hetzel (LR) Pascal Brindeau (UDI). Ils se sont très souvent heurtés au silence de ceux qu’ils interrogeaient. En revanche le sénateur Jean Marie Vanlerenberghe (UDI) s’est évertué à nier l’ampleur de la fraude. Finalement, en novembre dernier, les pouvoirs publics ont répondu en ordre dispersé aux questions posées par les commissions d’enquête parlementaire.
La fraude est devenue industrielle
Le nombre de bénéficiaires de prestations sociales payées par l’Etat français est de 73,7M selon Charles Prats alors que la Cour des Comptes donne le chiffre de 75,3M. Ce dernier chiffre est à comparer aux 67,1M d’habitants que compte la France selon l’INSEE. Dans les couloirs des institutions respectables on dit qu’Il existe donc 8,2M de personnes prises en charge en « surnombre » par le système social !
Dans le domaine des multiples allocations sociales, la fraude est devenue ces dernières années « industrielle » La branche famille a ainsi pris en compte en 2018 le chiffre de 1.200 fausses grossesses en vue de bénéficier de la prime à la naissance de la prestation d’accueil du jeune enfant (Paje). Cette escroquerie a duré plusieurs mois avant d’être interrompue.
Avec les cartes Vital il est courant de constater que des patients ont plusieurs cartes, car à l’occasion d’un changement de régime, ils ont reçu une nouvelle carte tout en conservant l’ancienne. La falsification ou la duplication d’ordonnances en particulier pour les traitements de substitution aux opiacés se développe beaucoup.
Quand un numéro de sécurité sociale est inscrit dans le système comme bénéficiaire de la branche famille, vieillesse ou chômage cela signifie qu’il perçoit des sommes. En matière de maladie pas forcément s’il ne sollicite pas de remboursement.
La fraude documentaire est devenue la mère de toutes les fraudes
Les numéros de Sécurité Sociale attribués à des personnes nées à l’étranger sur la base de faux documents étaient estimés à 1,8M en 2018. Aujourd’hui on en est à 2,5M soit sur la base de la dépense moyenne de protection sociale le montant de 50Md€ de fraude. Cette situation est bien évidemment très grave, mais ce qui l’est encore plus est que les bénéficiaires de l’assurance maladie croissent beaucoup plus vite que la démographie.
Selon la police un tiers des dossiers de personnes nées à l’étranger devraient être rejetés dans leur demande, car il existe des soupçons de faux. Charles Prats a pu vérifier que près de la moitié des faux papiers d’un échantillon test avaient réussi à obtenir une inscription à la Sécurité Sociale. Cette « performance » est due en grande partie à Lionel Jospin qui décida au nom de la simplicité administrative d’autoriser la fourniture de photocopies pour les documents administratifs.
La fraude documentaire est donc devenue la mère de toutes les fraudes. On aurait du depuis longtemps passer à la certification biométrique du numéro de Sécurité Sociale.
Ces dérives doivent cesser le plus rapidement possible, car distribuer des papiers ou des aides ne permet pas de faire des français, mais des enclaves communautaires aux dépens de la France. La fécondité des immigrés extra-europeéens est deux à trois fois supérieure à celle des français…
Le nombre de retraités nés à l’étranger est de 7,7M. Cela représente la moitié des 14,5M de retraités pensionnés par la sécurité Sociale. Quand 12,4M de personnes nées à l’étranger bénéficient de prestations sociales alors qu’il n’en existe que 8,2M sur le territoire cela montre bien qu’il y a des fraudes massives. Dans les pages du Journal Officiel de la République Française, l’administration concernée disait recenser 12.392.865 personnes nés à l’étranger «disposant d’un droit ouvert à recevoir au moins une prestation sociale». Et c’est sur la base de ce nouveau groupe d’assurés que Charles Prats relève une première incohérence : selon l’Insee, il existe 8,2 millions de personnes, immigrées ou non, nés à l’étranger en France. Pourquoi un tel écart ?
Dans le détail, d’autres incohérences surgissent, qui font douter le magistrat : sur les plus de 12 millions d’assurés nés à l’étranger selon le ministère, 86% auraient un droit ouvert aux prestations maladie, 43% seraient en situation de recevoir des prestations familiales et 33% auraient des droits à la retraite. En confrontant ces pourcentages aux statistiques sur les bénéficiaires d’aides sociales en France, cela ferait par exemple 42% des bénéficiaires d’allocations familiales qui seraient nés à l’étranger, ou encore un cinquième des retraités en France qui seraient nés à l’étranger… Des chiffres incohérents, selon le magistrat, sauf à imaginer des « comptes de sécurité sociale surnuméraires », support d’une fraude de grande échelle.
Il y a bien 5 millions de fantômes qui perçoivent des prestations sociales
Le nombre de bénéficiaires « fantômes » est de 5M dont la moitié seraient des bénéficiaires nés à l’étranger. La fraude aux prestations sociales représente des dizaines de milliards d’Euros. Les dépenses annuelles de protection sociale représentent un peu plus de 50Md€ sur les 787Md€ dépensés dans l’année. Le gouvernement et l’administration assure qu’il ne reste plus que 152.503 cartes vitales alors que pour la Commission d’enquête parlementaire on en dénombre 1,8M !
La fraude classique à base de fausse déclaration de résidence, de fausse reconnaissance de paternité classique s’est substitué une fraude en réseaux quasi industrielle
Un exemple parmi beaucoup d’autres est celui de Dhoihir Dhoulkamal, nommé récemment à la fonction de ministre des Affaires étrangères de l’Union des Comores. Il avait réussi à se faire passer pour un ressortissant français, d’origine mahoraise sans revenu et de ce fait éligible au dispositif RSA et CMU….
L’Aide Médicale d’Etat est une dotation budgétaire qui ne relève pas de la Sécurité Sociale. Elle est destinée à pendre en charge financièrement les dépenses de santé exposées par les étrangers en situation irrégulière. Alors qu’un étranger en situation irrégulière est d’abord une personne qui est hors la loi, L’AME lui permet de faire prendre en charge sa famille !
Le résultat est qu’un bénéficiaire de l’AME est mieux pris en charge qu’un travailleur français qui cotise sans avoir accès à la couverture santé gratuite. Tout cela est d’autant plus grave que l’AME facilite aussi le trafic de médicaments et de stupéfiants.
L’immigration a été voulue, préméditée, soigneusement organisée dans le dos des français.
Il faudrait parler de l’immigration mais le faire en France c’est être xénophobe, comme parler de sécurité c’est être facho, de la filiation c’est être homophobe, de la nation c’est être nationaliste, de l’identité c’est être raciste… C’est une terrible faute d’avoir laissé le multiculturalisme prendre le pas sur l’assimilation…
On nous répète en boucle que l’immigration est une chance pour la France. A ce jour l’immigration n’a pas rendu notre pays plus prospère, plus compétent, plus heureux, plus civique, plus sûr. Les français ont le droit d’exiger un bilan du vivre ensemble
Le Conseil d’État devrait cesser de faire pression sur les caisses de sécurité sociale et d’allocations familiales quand elles refusent de prendre en charge les foyers polygames. En 1976, le Conseil d’État a invoqué «le droit à mener une vie familiale normale» pour autoriser un Béninois à faire venir sa deuxième épouse. La loi Pasqua de 1993 a rectifié en partie cette décision, mais les foyers polygames présents qui comptent jusqu’à 40 enfants, doivent encore être entretenus par l’Etat.
En 2010, le sociologue proche de la gauche Hugues Lagrange décrit dans «Le Déni des cultures» la surpopulation et la surdélinquance des familles subsahariennes récentes où 30 % des hommes mariés sont polygames. Il parle du triste sort des mères de six ou sept enfants, en moyenne 15 ans plus jeunes que leurs maris… Des enfants négligés, des femmes et des filles écrasées et soumises. Les médias se déchainent contre le chercheur, eux qui ont ignoré en 1997 le colloque de deux associations africaines où des femmes racontaient comment leur mari utilisaient l’argent des allocations familiales pour acheter des femmes supplémentaires….
Les « gilets jaunes » refusent que la France devienne une fabrique de pauvres
Il faudrait mettre un terme à la rivalité entre les français les plus démunis et les immigrés pour l’accès aux services publics. A force de choisir un camp qui n’est pas celui du peuple de France, les politiques ne doivent pas s’étonner si ce peuple se détourne de plus en plus massivement d’eux. L’explosion de colères des gilets jaunes tenait en grande partie de la légitime défense. Le soulèvement est à replacer dans le contexte d’un peuple malheureux décidé à reprendre le contrôle de son destin face à un macronisme soucieux de lui-même qui n’a jamais voulu entendre la détresse de ceux qui s’inquiètent de leur destin dans le pays de leur père…
L’autorité de l’État n’est plus respectée par une contre-société qui se renforce de l’immigration incontrôlée et du commerce de la drogue. Si le gouvernement n’a pas craint la répression des gilets jaunes, il s’est interdit d’employer toute brutalité contre « les rebelles de la diversité », ceux qui commettaient « des incivilités » tant il craignait l’émeute. Lorsque même ceux qui ont suivi un parcours sans faute se retrouvent laissés au bord de la route, il y a urgence. La demande d’asile est devenue le débouché administratif de l’immigration illégale. Il faut mettre en place un double mécanisme efficace de refoulement et d’assimilation.
Imaginons une France avec 50 Md€ de dépenses injustifiées en moins…
Jean-Jacques Netter
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